Permis de construire n° PC 0460071690007 à Arcambal

Permis de construire

N° PC 0460071690007

Ville de Arcambal · 46090

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CAMP DE MARTY ARCAMBAL 46090

Date d'autorisation

01/12/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D 1153

Superficie du terrain

4856 m²

Logements créés

Surface habitable créée

74 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation01/12/2016

👤Demandeur

Code postal46090

LocalitéVERS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneArcambal (46007)

Code postal46090

AdresseCAMP DE MARTY ARCAMBAL 46090

ParcellesD 1153

Superficie terrain4856 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée74 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.