Permis de construire n° PC 0460071690005 à Arcambal

Permis de construire

N° PC 0460071690005

Ville de Arcambal · 46090

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

MONDIES ARCAMBAL 46090

Date d'autorisation

23/02/2017

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 1697

Superficie du terrain

1736 m²

Logements créés

Surface habitable créée

115 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation23/02/2017

Ouverture du chantier23/06/2017

Achèvement des travaux01/02/2018

👤Demandeur

Code postal46090

LocalitéARCAMBAL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneArcambal (46007)

Code postal46090

AdresseMONDIES ARCAMBAL 46090

ParcellesA 1697

Superficie terrain1736 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée115 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeAbri de jardin

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.