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Permis de construire
N° PC 0460071390005
Ville de Arcambal · 46090
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LA PLAINE ARCAMBAL 46090
Date d'autorisation
06/09/2013
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
E 1671 · E 1672
Superficie du terrain
4060 m²
Logements créés
5
Surface habitable créée
597 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation06/09/2013

👤Demandeur

Code postal46000
LocalitéCAHORS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementLot (46)
CommuneArcambal (46007)
Code postal46090
AdresseLA PLAINE ARCAMBAL 46090
ParcellesE 1671 · E 1672
Superficie terrain4060 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)5
dont individuels5
Logements 4 pièces5
Surface habitable créée597 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.