Permis d'aménager n° PA 0460071790002 à Arcambal

Permis d'aménager

N° PA 0460071790002

Ville de Arcambal · 46090

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

MONDIES ARCAMBAL 46090

Date d'autorisation

12/03/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 1028 · A 1029 · A 1030

Superficie du terrain

9040 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation12/03/2018

Ouverture du chantier12/04/2018

Achèvement des travaux09/07/2018

👤Demandeur

Code postal47300

LocalitéBIAS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneArcambal (46007)

Code postal46090

AdresseMONDIES ARCAMBAL 46090

ParcellesA 1028 · A 1029 · A 1030

Superficie terrain9040 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.