Permis de construire n° PC 0460071990002 à Arcambal

Permis de construire

N° PC 0460071990002

Ville de Arcambal · 46090

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LA ROUMEGOUZE ARCAMBAL 46090

Date d'autorisation

09/04/2019

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 628 · B 639

Superficie du terrain

5230 m²

Surface locaux créée

34 m²

Nb chambres

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date d'autorisation09/04/2019

Ouverture du chantier15/12/2019

Achèvement des travaux31/12/2021

👤Demandeur

Code postal46090

LocalitéARCAMBAL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneArcambal (46007)

Code postal46090

AdresseLA ROUMEGOUZE ARCAMBAL 46090

ParcellesB 628 · B 639

Superficie terrain5230 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant147 m²

Surface locaux créée34 m²

Surface locaux transformée147 m²

Surface commerce créée34 m²

Surface agricole avant147 m²

Nombre de chambres3

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.