1. Accueil
  2. Cadastre Arc-et-Senans
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02502121C0010
Permis de construire
N° PC 02502121C0010
Ville de Arc-et-Senans · 25610
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
4 RUE DE L'ISLE GRANDE RUE ARC ET SENANS 25610
Date d'autorisation
26/07/2021
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZO 159
Superficie du terrain
768 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
81 m²
← Toutes les autorisations à Arc-et-Senans Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt02/02/2023
Date d'autorisation26/07/2021
Ouverture du chantier01/06/2022
Achèvement des travaux02/02/2023

👤Demandeur

Code postal25870
LocalitéTAILLENAY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneArc-et-Senans (25021)
Code postal25610
Adresse4 RUE DE L'ISLE GRANDE RUE ARC ET SENANS 25610
ParcellesZO 159
Superficie terrain768 m²
Zone opérationnelle1

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée81 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.