1. Accueil
  2. Cadastre Arc-et-Senans
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02502119C0005
Permis de construire
N° PC 02502119C0005
Ville de Arc-et-Senans · 25610
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
3 RUE RUE GRANDE RUE A€ L'ISLE ARC ET SENANS 25610
Date d'autorisation
26/03/2019
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZO 167
Superficie du terrain
900 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
125 m²
← Toutes les autorisations à Arc-et-Senans Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt02/09/2019
Date d'autorisation26/03/2019
Ouverture du chantier02/09/2019

👤Demandeur

Code postal25320
LocalitéMONTFERRAND LE CHATEAU
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneArc-et-Senans (25021)
Code postal25610
Adresse3 RUE RUE GRANDE RUE A€ L'ISLE ARC ET SENANS 25610
ParcellesZO 167
Superficie terrain900 m²
Zone opérationnelle1

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée125 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.