Permis de construire n° PC 07401524A0008 à Arbusigny

Permis de construire

N° PC 07401524A0008

Ville de Arbusigny · 74930

Bénéficiaire

SCCV CAMELIA

Adresse du terrain

54 CHEMIN DES MOULINS ARBUSIGNY 74930

Date d'autorisation

17/03/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0B 261

Superficie du terrain

2323 m²

Logements créés

Surface habitable créée

1365 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation17/03/2025

👤Demandeur

DénominationSCCV CAMELIA

SIRET97807729500019

SIREN978077295

Code postal74960

LocalitéANNECY CRAN GEVRIER

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneArbusigny (74015)

Code postal74930

Adresse54 CHEMIN DES MOULINS ARBUSIGNY 74930

Parcelles0B 261

Superficie terrain2323 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)20

dont collectifs20

Logements 2 pièces7

Logements 3 pièces10

Logements 4 pièces3

Surface habitable créée1365 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.