1. Accueil
  2. Cadastre Arbusigny
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 07401523A0015
Permis de construire
N° PC 07401523A0015
Ville de Arbusigny · 74930
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
ROUTE DE PERS JUSSY ARBUSIGNY 74930
Date d'autorisation
28/03/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0B 1178 · 0B 1168 · 0B 1176
Superficie du terrain
1732 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
104 m²
← Toutes les autorisations à Arbusigny Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation28/03/2024

👤Demandeur

Code postal74800
LocalitéSAINT PIERRE EN FAUCIGNY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneArbusigny (74015)
Code postal74930
AdresseROUTE DE PERS JUSSY ARBUSIGNY 74930
Parcelles0B 1178 · 0B 1168 · 0B 1176
Superficie terrain1732 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée104 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.