Permis de construire n° PC 07401523A0002 à Arbusigny

Permis de construire

N° PC 07401523A0002

Ville de Arbusigny · 74930

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

2 CHEMIN DES CHAVANNES AUX CHAVANNES ARBUSIGNY 74930

Date d'autorisation

27/04/2023

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0E 689 · 0E 690

Superficie du terrain

915 m²

Logements créés

Surface habitable créée

100 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation27/04/2023

Ouverture du chantier06/12/2023

👤Demandeur

Code postal74570

LocalitéEVIRES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneArbusigny (74015)

Code postal74930

Adresse2 CHEMIN DES CHAVANNES AUX CHAVANNES ARBUSIGNY 74930

Parcelles0E 689 · 0E 690

Superficie terrain915 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée100 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.