Permis de construire n° PC 07401520A0008 à Arbusigny

Permis de construire

N° PC 07401520A0008

Ville de Arbusigny · 74930

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEMI DU SAUTHY ARBUSIGNY 74930

Date d'autorisation

25/07/2020

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0A 685 · 0A 686 · 0A 687

Superficie du terrain

1306 m²

Logements créés

Surface habitable créée

13 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt15/05/2023

Date d'autorisation25/07/2020

Ouverture du chantier15/05/2021

Achèvement des travaux15/05/2023

👤Demandeur

Code postal74930

LocalitéREIGNIER ESERY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneArbusigny (74015)

Code postal74930

AdresseCHEMI DU SAUTHY ARBUSIGNY 74930

Parcelles0A 685 · 0A 686 · 0A 687

Superficie terrain1306 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée13 m²

Surface habitable issue de transfo168 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.