Permis de construire n° PC 07401519A0011 à Arbusigny

Permis de construire

N° PC 07401519A0011

Ville de Arbusigny · 74930

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEZ CORDIER ARBUSIGNY 74930

Date d'autorisation

23/10/2019

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0A 862 · 0A 859 · 0A 682

Superficie du terrain

3757 m²

Logements créés

Surface habitable créée

63 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation23/10/2019

👤Demandeur

Code postal74930

LocalitéARBUSIGNY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneArbusigny (74015)

Code postal74930

AdresseCHEZ CORDIER ARBUSIGNY 74930

Parcelles0A 862 · 0A 859 · 0A 682

Superficie terrain3757 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireOui

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont collectifs2

Logements 2 pièces1

Logements 3 pièces1

Surface habitable avant138 m²

Surface habitable créée63 m²

Surface habitable issue de transfo45 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.