1. Accueil
  2. Cadastre Arbusigny
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 07401515H0021
Permis de construire
N° PC 07401515H0021
Ville de Arbusigny · 74930
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHAMP LAURENT ARBUSIGNY 74930
Date d'autorisation
14/01/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 1016 · D 833 · D 1019
Superficie du terrain
9967 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
310 m²
← Toutes les autorisations à Arbusigny Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation14/01/2016

👤Demandeur

Code postal74930
LocalitéARBUSIGNY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneArbusigny (74015)
Code postal74930
AdresseCHAMP LAURENT ARBUSIGNY 74930
ParcellesD 1016 · D 833 · D 1019
Superficie terrain9967 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Surface habitable créée310 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.