Déclaration préalable de travaux
N° DP 0690102300071
Ville de L'Arbresle · 69210
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
L ARBRESLE 69210
Date d'autorisation
26/06/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AL 93
Superficie du terrain
228 m²
Surface locaux créée
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date d'autorisation26/06/2023

👤Demandeur

Code postal69210
LocalitéSAINT-PIERRE-LA-PALUD
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneL'Arbresle (69010)
Code postal69210
AdresseL ARBRESLE 69210
ParcellesAL 93
Superficie terrain228 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.