Déclaration préalable de travaux n° DP 0690102300049 à L'Arbresle

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0690102300049

Ville de L'Arbresle · 69210

Bénéficiaire

ALARBRESLE

Adresse du terrain

0394 0394 RTE DE SAIN BEL L'ARBRESLE 69210

Date d'autorisation

27/04/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AT 5 · AT 4

Superficie du terrain

4629 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation27/04/2023

👤Demandeur

DénominationALARBRESLE

SIRET34810902600040

SIREN348109026

Code postal69760

LocalitéLIMONEST

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneL'Arbresle (69010)

Code postal69210

Adresse0394 0394 RTE DE SAIN BEL L'ARBRESLE 69210

ParcellesAT 5 · AT 4

Superficie terrain4629 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésCommerce

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant803 m²

Surface locaux transformée72 m²

Surface commerce avant803 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.