Déclaration préalable de travaux
N° DP 0690102300004
Ville de L'Arbresle · 69210
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
0508 0508 RTE DE SAIN BEL L'ARBRESLE 69210
Date d'autorisation
08/02/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AT 3
Superficie du terrain
3005 m²
Surface locaux créée
19 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date d'autorisation08/02/2023

👤Demandeur

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneL'Arbresle (69010)
Code postal69210
Adresse0508 0508 RTE DE SAIN BEL L'ARBRESLE 69210
ParcellesAT 3
Superficie terrain3005 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée19 m²
Surface commerce créée19 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.