Déclaration préalable de travaux
N° DP 0690102100063
Ville de L'Arbresle · 69210
Bénéficiaire
IMMAVIN
Adresse du terrain
5 RUE DU DOC MICHEL L'ARBRESLE 69210
Date d'autorisation
11/09/2021
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AL 113
Superficie du terrain
375 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation11/09/2021

👤Demandeur

DénominationIMMAVIN
SIRET84084008600010
SIREN840840086
Code postal69500
LocalitéBRON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneL'Arbresle (69010)
Code postal69210
Adresse5 RUE DU DOC MICHEL L'ARBRESLE 69210
ParcellesAL 113
Superficie terrain375 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésEntrepôt
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 2 pièces1
Surface habitable issue de transfo37 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.