Déclaration préalable de travaux n° DP 06901016R0053 à L'Arbresle

Déclaration préalable de travaux

N° DP 06901016R0053

Ville de L'Arbresle · 69210

Bénéficiaire

GAIA

Adresse du terrain

—

Date d'autorisation

24/10/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

—

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation24/10/2016

👤Demandeur

DénominationGAIA

SIRET50534073700020

SIREN505340737

Code postal69290

LocalitéGREZIEU LA VARENNE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneL'Arbresle (69010)

Code postal69210

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)8

dont collectifs8

Surface habitable avant957 m²

Surface habitable issue de transfo925 m²

Surface habitable démolie32 m²

Surface habitable transformée925 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.