Déclaration préalable de travaux n° DP 06600715C0005 à Arboussols

Déclaration préalable de travaux

N° DP 06600715C0005

Ville de Arboussols · 66320

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

TORRENT DEL NOGUE ARBOUSSOLS 66320

Date d'autorisation

03/02/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 349

Superficie du terrain

93150 m²

Surface locaux créée

320 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation03/02/2016

👤Demandeur

Code postal66320

LocalitéARBOUSSOLS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementPyrénées Orientales (66)

CommuneArboussols (66007)

Code postal66320

AdresseTORRENT DEL NOGUE ARBOUSSOLS 66320

ParcellesC 349

Superficie terrain93150 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée320 m²

Surface agricole créée320 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.