Déclaration préalable de travaux n° DP 02502022A0005 à Arbouans

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02502022A0005

Ville de Arbouans · 25400

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

1 RUE DU CHATEAU D'EAU ARBOUANS 25400

Date d'autorisation

17/05/2022

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AA 91

Superficie du terrain

687 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation17/05/2022

Achèvement des travaux30/10/2023

👤Demandeur

Code postal25400

LocalitéARBOUANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneArbouans (25020)

Code postal25400

Adresse1 RUE DU CHATEAU D'EAU ARBOUANS 25400

ParcellesAA 91

Superficie terrain687 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 4 pièces2

Surface habitable avant200 m²

Surface habitable issue de transfo200 m²

Surface habitable transformée200 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.