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Déclaration préalable de travaux
N° DP 02502019A0010
Ville de Arbouans · 25400
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
12 RUE DES ECOLES ARBOUANS 25400
Date d'autorisation
25/07/2019
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 463
Superficie du terrain
299 m²
Logements créés
4
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/01/2019
Date d'autorisation25/07/2019
Ouverture du chantier29/11/2020
Achèvement des travaux21/08/2023

👤Demandeur

Code postal25400
LocalitéARBOUANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneArbouans (25020)
Code postal25400
Adresse12 RUE DES ECOLES ARBOUANS 25400
ParcellesAB 463
Superficie terrain299 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4
dont collectifs4
Logements 2 pièces4
Surface habitable avant138 m²
Surface habitable issue de transfo138 m²
Surface habitable transformée138 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.