Permis de construire n° PC 0250202600006 à Arbouans

Permis de construire

N° PC 0250202600006

Ville de Arbouans · 25400

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DU STADE - LOTISSEMENT LE DOMAINE DES SAULES LOT NA 50 ARBOUANS 25400

Date d'autorisation

26/03/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AA 412

Superficie du terrain

453 m²

Logements créés

Surface habitable créée

107 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2026

Date de dépôt25/03/2026

Date d'autorisation26/03/2026

👤Demandeur

Code postal25200

LocalitéMONTBELIARD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneArbouans (25020)

Code postal25400

AdresseRUE DU STADE - LOTISSEMENT LE DOMAINE DES SAULES LOT NA 50 ARBOUANS 25400

ParcellesAA 412

Superficie terrain453 m²

Zone opérationnelle1

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée107 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.