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Permis de construire
N° PC 02502023A0008
Ville de Arbouans · 25400
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOTISSEMENT DOMAINE DES SA ARBOUANS 25400
Date d'autorisation
06/06/2023
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 439 · AA 485 · AA 487
Superficie du terrain
474 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
76 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation06/06/2023
Ouverture du chantier07/12/2023

👤Demandeur

Code postal90000
LocalitéBELFORT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneArbouans (25020)
Code postal25400
AdresseLOTISSEMENT DOMAINE DES SA ARBOUANS 25400
ParcellesAA 439 · AA 485 · AA 487
Superficie terrain474 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée76 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.