Permis de construire n° PC 02502023A0003 à Arbouans

Permis de construire

N° PC 02502023A0003

Ville de Arbouans · 25400

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT N _ LE DOMAINE DES SAULES _ ARBOUANS 25400

Date d'autorisation

11/04/2023

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AA 356 · AA 358 · AA 404

Superficie du terrain

580 m²

Logements créés

Surface habitable créée

149 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation11/04/2023

Ouverture du chantier12/04/2024

👤Demandeur

Code postal25200

LocalitéMONTBELIARD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneArbouans (25020)

Code postal25400

AdresseLOT N _ LE DOMAINE DES SAULES _ ARBOUANS 25400

ParcellesAA 356 · AA 358 · AA 404

Superficie terrain580 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée149 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.