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Permis de construire
N° PC 02502021A0009
Ville de Arbouans · 25400
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE DOMAINE DES SAULES LOTISSEMENT ARBOUANS 25400
Date d'autorisation
27/01/2022
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 171 · AA 283 · AA 291
Superficie du terrain
827 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
202 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation27/01/2022
Ouverture du chantier27/08/2022
Achèvement des travaux12/10/2023

👤Demandeur

Code postal25230
LocalitéSELONCOURT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneArbouans (25020)
Code postal25400
AdresseLE DOMAINE DES SAULES LOTISSEMENT ARBOUANS 25400
ParcellesAA 171 · AA 283 · AA 291
Superficie terrain827 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée202 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePlusieurs annexes
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.