1. Accueil
  2. Cadastre Arbouans
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02502021A0001
Permis de construire
N° PC 02502021A0001
Ville de Arbouans · 25400
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
6 RUE D AUDINCOURT ARBOUANS 25400
Date d'autorisation
20/04/2021
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 183
Superficie du terrain
647 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
200 m²
← Toutes les autorisations à Arbouans Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation20/04/2021
Ouverture du chantier13/12/2023

👤Demandeur

Code postal25200
LocalitéMONTBELIARD
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneArbouans (25020)
Code postal25400
Adresse6 RUE D AUDINCOURT ARBOUANS 25400
ParcellesAB 183
Superficie terrain647 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 5 pièces2
Surface habitable créée200 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.