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Permis de construire
N° PC 02502020A0001
Ville de Arbouans · 25400
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DES VIGNOTTES ARBOUANS 25400
Date d'autorisation
18/05/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 277 · AA 279
Superficie du terrain
591 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
141 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation18/05/2020

👤Demandeur

Code postal25230
LocalitéSELONCOURT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneArbouans (25020)
Code postal25400
AdresseRUE DES VIGNOTTES ARBOUANS 25400
ParcellesAA 277 · AA 279
Superficie terrain591 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée141 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.