Permis de construire n° PC 02502018A0002 à Arbouans

Permis de construire

N° PC 02502018A0002

Ville de Arbouans · 25400

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

10 RUE DU STADE ARBOUANS 25400

Date d'autorisation

04/02/2019

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 100

Superficie du terrain

466 m²

Logements créés

Surface habitable créée

149 m²

← Toutes les autorisations à Arbouans Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation04/02/2019

👤Demandeur

Code postal25700

LocalitéVALENTIGNEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneArbouans (25020)

Code postal25400

Adresse10 RUE DU STADE ARBOUANS 25400

ParcellesAD 100

Superficie terrain466 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée149 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.