Permis d'aménager
N° PA 02502020A0001
Ville de Arbouans · 25400
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
2 RUE DU STADE ARBOUANS 25400
Date d'autorisation
18/11/2020
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 159 · AA 163 · AA 164
Superficie du terrain
58400 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation18/11/2020
Ouverture du chantier22/03/2021

👤Demandeur

Code postal25400
LocalitéARBOUANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneArbouans (25020)
Code postal25400
Adresse2 RUE DU STADE ARBOUANS 25400
ParcellesAA 159 · AA 163 · AA 164
Superficie terrain58400 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.