Déclaration préalable de travaux n° DP 02502020A0014 à Arbouans

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02502020A0014

Ville de Arbouans · 25400

Bénéficiaire

SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS

Adresse du terrain

LOTISSEMENT DOMAINE DES SA ARBOUANS 25400

Date d'autorisation

08/12/2020

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AA 159 · AA 163 · AA 164

Superficie du terrain

56340 m²

Surface locaux créée

8 m²

Nb chambres

—

← Toutes les autorisations à Arbouans Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date d'autorisation08/12/2020

👤Demandeur

DénominationSYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS

SIRET25250828800039

SIREN252508288

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneArbouans (25020)

Code postal25400

AdresseLOTISSEMENT DOMAINE DES SA ARBOUANS 25400

ParcellesAA 159 · AA 163 · AA 164

Superficie terrain56340 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée8 m²

Surface publique créée8 m²

Type de service public5

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.