Permis de construire n° PC 02502022A0009 à Arbouans

Permis de construire

N° PC 02502022A0009

Ville de Arbouans · 25400

Bénéficiaire

SCI ARBOUANS

Adresse du terrain

18 AVENUE DE L'EUROPE ARBOUANS 25400

Date d'autorisation

30/01/2023

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 281 · AC 125 · AC 83

Superficie du terrain

18786 m²

Surface locaux créée

2434 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date d'autorisation30/01/2023

Ouverture du chantier01/03/2024

👤Demandeur

DénominationSCI ARBOUANS

SIRET87645038800015

SIREN876450388

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneArbouans (25020)

Code postal25400

Adresse18 AVENUE DE L'EUROPE ARBOUANS 25400

ParcellesAB 281 · AC 125 · AC 83

Superficie terrain18786 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant890 m²

Surface locaux créée2434 m²

Surface locaux démolie890 m²

Surface commerce avant890 m²

Surface commerce créée2434 m²

Surface commerce démolie890 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.