Permis de construire n° PC 02502013A0001 à Arbouans

Permis de construire

N° PC 02502013A0001

Ville de Arbouans · 25400

Bénéficiaire

CLINIQUE AUTO SOC

Adresse du terrain

12 AV DE L EUROPE ARBOUANS 25400

Date d'autorisation

24/07/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 83 · AC 85 · AC 91

Superficie du terrain

15321 m²

Surface locaux créée

800 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation24/07/2013

Ouverture du chantier29/01/2014

Achèvement des travaux02/01/2015

👤Demandeur

DénominationCLINIQUE AUTO SOC

SIRET87645038800015

SIREN876450388

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneArbouans (25020)

Code postal25400

Adresse12 AV DE L EUROPE ARBOUANS 25400

ParcellesAC 83 · AC 85 · AC 91

Superficie terrain15321 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant413 m²

Surface locaux créée800 m²

Surface locaux démolie126 m²

Surface commerce avant413 m²

Surface commerce créée800 m²

Surface commerce démolie126 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.