Déclaration préalable de travaux n° DP 03901324C0087 à Arbois

Déclaration préalable de travaux

N° DP 03901324C0087

Ville de Arbois · 39600

Bénéficiaire

SCI VALENTINE

Adresse du terrain

1 B AVENUE DU MARECHAL LECLERC ARBOIS 39600

Date d'autorisation

31/10/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 64

Superficie du terrain

2278 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation31/10/2024

👤Demandeur

DénominationSCI VALENTINE

SIRET89141946700016

SIREN891419467

Code postal39600

LocalitéLA FERTE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneArbois (39013)

Code postal39600

Adresse1 B AVENUE DU MARECHAL LECLERC ARBOIS 39600

ParcellesAC 64

Superficie terrain2278 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésBureaux

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo144 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.