Déclaration préalable de travaux n° DP 03901314D0021 à Arbois

Déclaration préalable de travaux

N° DP 03901314D0021

Ville de Arbois · 39600

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

8 RUE DE L ORME ARBOIS 39600

Date d'autorisation

16/06/2014

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AE 108

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

100 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation16/06/2014

👤Demandeur

Code postal39600

LocalitéARBOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneArbois (39013)

Code postal39600

Adresse8 RUE DE L ORME ARBOIS 39600

ParcellesAE 108

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée100 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.