Permis de construire n° PC 0390132500009 à Arbois

Permis de construire

N° PC 0390132500009

Ville de Arbois · 39600

Bénéficiaire

COTTIER IMMOBILIER

Adresse du terrain

2 RUE DU VIEUX CHATEAU ARBOIS 39600

Date d'autorisation

20/02/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 228

Superficie du terrain

968 m²

Logements créés

Surface habitable créée

1118 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation20/02/2026

👤Demandeur

DénominationCOTTIER IMMOBILIER

SIRET93428149400013

SIREN934281494

Code postal39570

LocalitéPERRIGNY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneArbois (39013)

Code postal39600

Adresse2 RUE DU VIEUX CHATEAU ARBOIS 39600

ParcellesAB 228

Superficie terrain968 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésEntrepôt

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max5

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)13

dont individuels12

dont collectifs1

Logements 3 pièces12

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable avant921 m²

Surface habitable créée1118 m²

Surface habitable démolie33 m²

Utilisation prévueVente

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.