Permis de construire n° PC 0390132500003 à Arbois

Permis de construire

N° PC 0390132500003

Ville de Arbois · 39600

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

7 RUE QR DES VIGNES ENSOLEIL ARBOIS 39600

Date d'autorisation

18/06/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZL 257

Superficie du terrain

752 m²

Logements créés

Surface habitable créée

105 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation18/06/2025

👤Demandeur

Code postal25410

LocalitéST VIT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneArbois (39013)

Code postal39600

Adresse7 RUE QR DES VIGNES ENSOLEIL ARBOIS 39600

ParcellesZL 257

Superficie terrain752 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée105 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.