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Permis de construire
N° PC 03901324C0017
Ville de Arbois · 39600
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
12 CHEMIN DE LA GRANGE JEANMA ARBOIS 39600
Date d'autorisation
12/09/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AH 67 · AX 145
Superficie du terrain
2623 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
90 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation12/09/2024

👤Demandeur

Code postal39600
LocalitéARBOIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneArbois (39013)
Code postal39600
Adresse12 CHEMIN DE LA GRANGE JEANMA ARBOIS 39600
ParcellesAH 67 · AX 145
Superficie terrain2623 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée90 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.