Permis de construire n° PC 03901324C0004 à Arbois

Permis de construire

N° PC 03901324C0004

Ville de Arbois · 39600

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

2 RUE QUARTIER DES VIGNES EN ARBOIS 39600

Date d'autorisation

26/03/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZL 253 · ZL 271

Superficie du terrain

767 m²

Logements créés

Surface habitable créée

203 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation26/03/2024

👤Demandeur

Code postal39500

LocalitéDAMPARIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneArbois (39013)

Code postal39600

Adresse2 RUE QUARTIER DES VIGNES EN ARBOIS 39600

ParcellesZL 253 · ZL 271

Superficie terrain767 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée203 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePiscine

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.