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Permis de construire
N° PC 03901321C0020
Ville de Arbois · 39600
Bénéficiaire
LES TRESORS D'AUGUSTA
Adresse du terrain
RUE DE MONTELLIER - LOT 1 ARBOIS 39600
Date d'autorisation
04/03/2022
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZL 264
Superficie du terrain
878 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
156 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation04/03/2022

👤Demandeur

DénominationLES TRESORS D'AUGUSTA
SIRET90321926900011
SIREN903219269
Code postal25660
LocalitéFONTAIN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneArbois (39013)
Code postal39600
AdresseRUE DE MONTELLIER - LOT 1 ARBOIS 39600
ParcellesZL 264
Superficie terrain878 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée156 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.