Permis de construire
N° PC 03901319C0012
Ville de Arbois · 39600
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DU CLOS PIFFOND ARBOIS 39600
Date d'autorisation
18/12/2019
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AR 1 · AR 227
Superficie du terrain
2114 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
146 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/01/2019
Date d'autorisation18/12/2019
Ouverture du chantier05/03/2020

👤Demandeur

Code postal39380
LocalitéMONT-SOUS-VAUDREY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneArbois (39013)
Code postal39600
AdresseRUE DU CLOS PIFFOND ARBOIS 39600
ParcellesAR 1 · AR 227
Superficie terrain2114 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée146 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.