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Permis de construire
N° PC 03901317C0015
Ville de Arbois · 39600
Bénéficiaire
COMMUNE D'ARBOIS
Adresse du terrain
EN VERLEULE ARBOIS 39600
Date d'autorisation
23/01/2018
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AY 255 · AY 45 · AY 257
Superficie du terrain
5470 m²
Logements créés
9
Surface habitable créée
890 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation23/01/2018
Ouverture du chantier01/04/2018
Achèvement des travaux31/12/2019

👤Demandeur

DénominationCOMMUNE D'ARBOIS
SIRET21390013700018
SIREN213900137
Code postal39600
LocalitéARBOIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneArbois (39013)
Code postal39600
AdresseEN VERLEULE ARBOIS 39600
ParcellesAY 255 · AY 45 · AY 257
Superficie terrain5470 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)9
dont collectifs9
Surface habitable créée890 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.