Permis de construire
N° PC 03901317C0010
Ville de Arbois · 39600
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
8 RUE MONTEILLER ARBOIS 39600
Date d'autorisation
10/07/2017
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZL 250
Superficie du terrain
1024 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
125 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation10/07/2017
Ouverture du chantier13/10/2017

👤Demandeur

Code postal39600
LocalitéARBOIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneArbois (39013)
Code postal39600
Adresse8 RUE MONTEILLER ARBOIS 39600
ParcellesZL 250
Superficie terrain1024 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée125 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.