Permis de construire n° PC 03901317C0002 à Arbois

Permis de construire

N° PC 03901317C0002

Ville de Arbois · 39600

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOTISSEMENT ""LES BODINES"" RUE MONTEILLER ARBOIS 39600

Date d'autorisation

16/02/2017

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZL 254 · ZL 274

Superficie du terrain

579 m²

Logements créés

Surface habitable créée

90 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt02/07/2021

Date d'autorisation16/02/2017

Ouverture du chantier02/06/2017

Achèvement des travaux02/07/2021

👤Demandeur

Code postal39300

LocalitéLE PASQUIER

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneArbois (39013)

Code postal39600

AdresseLOTISSEMENT ""LES BODINES"" RUE MONTEILLER ARBOIS 39600

ParcellesZL 254 · ZL 274

Superficie terrain579 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable créée90 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.