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Permis de démolir
N° PD 03901319C0003
Ville de Arbois · 39600
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
23 B RTE DE LYON ARBOIS 39600
Date d'autorisation
25/11/2019
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AE 365 · AE 366
Superficie du terrain
5397 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/01/2019
Date d'autorisation25/11/2019

👤Demandeur

Code postal39600
LocalitéARBOIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneArbois (39013)
Code postal39600
Adresse23 B RTE DE LYON ARBOIS 39600
ParcellesAE 365 · AE 366
Superficie terrain5397 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.