Permis d'aménager n° PA 03901322C0002 à Arbois

Permis d'aménager

N° PA 03901322C0002

Ville de Arbois · 39600

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DU PETIT CHANGIN ARBOIS 39600

Date d'autorisation

18/08/2022

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AP 86 · AP 87 · AP 88

Superficie du terrain

9296 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation18/08/2022

Ouverture du chantier18/09/2022

Achèvement des travaux07/11/2022

👤Demandeur

Code postal39600

LocalitéARBOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneArbois (39013)

Code postal39600

AdresseRUE DU PETIT CHANGIN ARBOIS 39600

ParcellesAP 86 · AP 87 · AP 88

Superficie terrain9296 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.