Déclaration préalable de travaux
N° DP 0390132500006
Ville de Arbois · 39600
Bénéficiaire
SCI DUTHION
Adresse du terrain
28 GRANDE RUE ARBOIS 39600
Date d'autorisation
24/02/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 940
Superficie du terrain
219 m²
Surface locaux créée
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date d'autorisation24/02/2025

👤Demandeur

DénominationSCI DUTHION
SIRET93934163200015
SIREN939341632
Code postal39600
LocalitéARBOIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneArbois (39013)
Code postal39600
Adresse28 GRANDE RUE ARBOIS 39600
ParcellesAB 940
Superficie terrain219 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.