Déclaration préalable de travaux n° DP 03901319C0050 à Arbois

Déclaration préalable de travaux

N° DP 03901319C0050

Ville de Arbois · 39600

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

20 AV PASTEUR ARBOIS 39600

Date d'autorisation

09/10/2019

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AK 66

Superficie du terrain

3566 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date d'autorisation09/10/2019

👤Demandeur

Code postal39600

LocalitéARBOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneArbois (39013)

Code postal39600

Adresse20 AV PASTEUR ARBOIS 39600

ParcellesAK 66

Superficie terrain3566 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant943 m²

Surface commerce avant943 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.