Déclaration préalable de travaux n° DP 03901316J0006 à Arbois

Déclaration préalable de travaux

N° DP 03901316J0006

Ville de Arbois · 39600

Bénéficiaire

ITAS TIM

Adresse du terrain

L HERMITAGE ARBOIS 39600

Date d'autorisation

23/03/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AW 321

Superficie du terrain

17280 m²

Surface locaux créée

14 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation23/03/2016

Ouverture du chantier23/05/2016

Achèvement des travaux16/09/2016

👤Demandeur

DénominationITAS TIM

SIRET44396611400037

SIREN443966114

Code postal92210

LocalitéSAINT-CLOUD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneArbois (39013)

Code postal39600

AdresseL HERMITAGE ARBOIS 39600

ParcellesAW 321

Superficie terrain17280 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée14 m²

Surface publique créée14 m²

Type de service publicSanté

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.