Déclaration préalable de travaux n° DP 03901315D0004 à Arbois

Déclaration préalable de travaux

N° DP 03901315D0004

Ville de Arbois · 39600

Bénéficiaire

CUMA LES BAUDINES

Adresse du terrain

CHEM DU PONTOT LE PONTOT ARBOIS 39600

Date d'autorisation

09/04/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZM 6

Superficie du terrain

3250 m²

Surface locaux créée

12 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation09/04/2015

👤Demandeur

DénominationCUMA LES BAUDINES

SIRET39978506200015

SIREN399785062

Code postal39600

LocalitéMESNAY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneArbois (39013)

Code postal39600

AdresseCHEM DU PONTOT LE PONTOT ARBOIS 39600

ParcellesZM 6

Superficie terrain3250 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant80 m²

Surface locaux créée12 m²

Surface agricole avant80 m²

Surface agricole créée12 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.