Permis de construire
N° PC 0390132500009
Ville de Arbois · 39600
Bénéficiaire
COTTIER IMMOBILIER
Adresse du terrain
2 RUE DU VIEUX CHATEAU ARBOIS 39600
Date d'autorisation
20/02/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 228
Superficie du terrain
968 m²
Surface locaux créée
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation20/02/2026

👤Demandeur

DénominationCOTTIER IMMOBILIER
SIRET93428149400013
SIREN934281494
Code postal39570
LocalitéPERRIGNY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneArbois (39013)
Code postal39600
Adresse2 RUE DU VIEUX CHATEAU ARBOIS 39600
ParcellesAB 228
Superficie terrain968 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésBureaux
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max5
Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant97 m²
Surface locaux transformée97 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.